Les recherches ou les demandes similaires à : « Marquage CE de nacelle de grue », « nacelle de grue avec marquage CE », « j'ai besoin du marquage CE de la nacelle de grue » ou « on me demande le marquage CE de la nacelle de grue » sont très fréquentes.
C'est naturel, puisque la plupart des produits sont affectés par une ou plusieurs directives européennes (2006/42/CE), compatibilité électromagnétique, EPIS, ATEX…). Lorsqu'un produit affecté par l'une de ces directives (obligatoires) remplit les exigences de celle-ci, une déclaration de conformité CE est émise et un marquage CE est apposé sur le produit. Par conséquent, tous les acteurs ont bien intégré que le produit doit porter un marquage CE et nous l'exigeons lorsque nous faisons un achat.
Ainsi, pourquoi ne pas le faire lorsque nous acquérons un produit aussi « étrange » en termes d'utilisation qu'une nacelle suspendue à une grue ? Mais est-ce vrai pour les nacelles suspendues à des grues ? Dans cet article, nous allons clarifier qu'une nacelle suspendue à une grue N'EST PAS soumise au marquage CE. Nous allons commencer par définir ce qu'est une nacelle de grue ou une nacelle suspendue à une grue.
- Selon la norme EN-14502-1:2010, une nacelle suspendue à une grue est un « dispositif conçu pour l'élévation de personnes à l'aide d'une grue ».
- Selon la guide d'interprétation de la directive européenne 2006/42/CE, il s'agit d'une « plate-forme de travail suspendue à une grue » ou « work platform suspended from a crane ». Les nacelles de grue sont suspendues à l'aide de sangles au crochet de la grue.
Nacelle suspendue à une grue et marquage CE
Dans le cas des nacelles suspendues à des grues, le marquage CE qui pourrait leur être applicable est celui de la directive sur les machines (2006/42/CE). Celui-ci affecte des produits similaires tels que les PEMP, les échafaudages suspendus, les grues pour l'élévation de charges, etc. Pour que la nacelle de grue applique le marquage CE, nous avons deux options :
A-Que la nacelle de grue soit un équipement interchangeable, qui, selon la définition à l'article 2 b) de la directive elle-même :
« Équipement interchangeable » : dispositif qui, après la mise en service d'une machine ou d'un tracteur, est couplé par l'opérateur lui-même à cette machine ou à ce tracteur pour modifier sa fonction ou apporter une nouvelle fonction, à condition que cet équipement ne soit pas un outil ;
- Mais nous constatons que la nacelle de grue n'est pas couplée à la grue, mais simplement suspendue à son crochet.
- Et, de plus, la nacelle de grue ne modifie pas la fonction de la grue.
Par conséquent, les nacelles suspendues à des grues ne sont pas des équipements interchangeables.
B-Que la nacelle suspendue à une grue soit un accessoire de levage, qui, selon la définition à l'article 2 d) de la directive elle-même
« Accessoire de levage » : composant ou équipement qui n'est pas une partie intégrante de la machine de levage, qui permet la saisie de la charge, situé entre la machine et la charge, ou sur la charge elle-même, ou qui est prévu pour être une partie intégrante de la charge et qui est commercialisé séparément. Les sangles et leurs composants sont également considérés comme des accessoires de levage.
Mais nous savons que les nacelles de grue ne permettent pas la saisie de la charge. La nacelle de grue est la charge elle-même (bien que parmi les composants des nacelles de grue, il existe des accessoires de levage tels que des câbles ou des sangles qui sont effectivement des accessoires de levage).
D'un autre côté, au considérant 7 de la directive, nous avons le paragraphe suivant :
(7) La présente directive ne doit pas s'appliquer au levage de personnes à l'aide de machines non conçues à cet effet. Cependant, cela n'affecte pas le droit des États membres d'adopter des mesures nationales, conformément au traité, concernant ces machines, en vue de l'application de la directive 89/655/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, relative aux prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail des équipements de travail (deuxième directive spécifique conformément à l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (7).
Donc, si ce ne sont ni des équipements interchangeables, ni des accessoires de levage, et qu'il s'agit d'un levage de personnes à l'aide de machines non conçues à cet effet, les nacelles suspendues à des grues ne sont pas dans le champ d'application de la directive européenne 2006/42/CE et ne doivent pas porter de marquage CE relatif à cette directive. En fait, le marquage CE d'une nacelle suspendue à une grue est un faux et n'a aucune valeur.
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